1. Identification de l'éditeur :
Nom de l'entreprise : [Nom de l'agence]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
SIREN : [Numéro SIREN]
RCS : [Numéro RCS]
Capital social : [Montant du capital]
2. Directeur de la publication :
Nom : [Nom et prénom]
3. Hébergement :
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site (textes, images, logos) est protégé par des droits d'auteur et ne peut être reproduit, modifié ou diffusé sans l'autorisation expresse de [Nom de l'agence].
5. Protection des données personnelles :
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Les informations recueillies sur ce site sont destinées à [Nom de l'agence] et sont utilisées pour [décrire les finalités, par exemple : répondre à vos demandes, vous informer sur nos services]. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la gestion de vos données personnelles. [Lien vers la politique de confidentialité]
6. Cookies :
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.
7. Responsabilité :
L'éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l'utilisation des informations fournies sur ce site. Les informations peuvent être sujettes à des modifications sans préavis.
8. Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui de [tribunal compétent, par exemple : le tribunal de commerce de [ville]].
9. Contact :
Pour toute question ou réclamation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse email] ou au numéro suivant : [numéro de téléphone].